Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYSWING
Louis-Pascal DEVELAY

Numéro de dépôt :
1440945
Date de dépôt :
13/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/1997

Présentation de la marque BABYSWING

Déposée le 13 août 1987 par Louis-Pascal DEVELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABYSWING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Louis-Pascal DEVELAY, domicilié(e) 4, place des Vosges, 75004 PARIS. - France.

La marque BABYSWING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Louis-Pascal DEVELAY a également déposé les autres marques suivantes : bluebeep


Louis-Pascal DEVELAY - 4, place des Vosges, 75004 PARIS. - France


Inscription le 20 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163194 - Publication au BOPI 1993-09-20

Meubles, lits, berceaux et bercelonnettes, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanées de toutes ces matières ou en matières plastiques.Jeux, jouets, article de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, en particulier balanÇoires pour bébés. avec ou sans mécanismes d'entraînement,

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].