Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GSC MP HABITAT et SANTE
Monsieur Louis PARAT

Numéro de dépôt :
3353752
Date de dépôt :
18/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/04/2015
GSC MP HABITAT et SANTE de Louis PARAT

Présentation de la marque GSC MP HABITAT et SANTE

Déposée le 18 avril 2005 par monsieur Louis PARAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « GSC MP HABITAT et SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est monsieur Louis PARAT domicilié(e) 3 RUE DE L'EGLISE,31380 MONTASTRUC LA CONSEILLERE - 31380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GSC mp HABITAT ET SANTE Monsieur Louis PARAT domicilié(e) 3 rue de l'église,31380 MONTASTRUC LA CONSEILLERE - 31380 - France.

La marque GSC MP HABITAT et SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GSC MP HABITAT et SANTE est expirée depuis le 18 avril 2015.


Monsieur Louis PARAT - 3 RUE DE L'EGLISE,31380 MONTASTRUC LA CONSEILLERE - 31380 - France


GSC mp HABITAT ET SANTE Monsieur Louis PARAT - 3 rue de l'église,31380 MONTASTRUC LA CONSEILLERE - 31380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Armature de porte. Arrêt de porte. Arrêts de fenêtre. Cadre de porte. Cadre de fenêtre. Chassis de porte. Chassis de fenêtre. Clenches métalliques. Cloisons métallique. Garniture de porte métallique. Garniture de fenêtre métallique. Métaux communs et leur alliage. Parois (revêtement pour la construction). Plafond métallique. Portes. Fenêtres. Serrures métalliques. Stores d'extérieur non en matières textiles. Destruction des animaux nuisibles (autres que dans l'agriculture). Dératisation. Désinsectisation. Nettoyage d'édifices. Pose de papiers peints. Travaux de peinture. Sablage. Service d'isolation de construction. Service de traitement des charpentes, des maçonneries et des sols à but curatif ou préventif contre les insectes à larves xylophages et/ou les insectes xylophages. Armature de porte. Cadre de fenêtre. Cadre de porte. Chassis de porte. Chassis de fenêtre. Cadre de porte. Fenêtre. Huisserie. Volet. Traitement et tri des déchets (transformation).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.