Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Haut-Pelan
Monsieur Louis Pallaro

Numéro de dépôt :
4553629
Date de dépôt :
22/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2029
Château Haut-Pelan de Louis Pallaro

Présentation de la marque Château Haut-Pelan

Déposée par voie électronique le 22 mai 2019 par monsieur Louis Pallaro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Haut-Pelan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est monsieur Louis Pallaro domicilié(e) 4 promenade du barrage - 94260 - Fresnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur louis Pallaro domicilié(e) 4 promenade du barrage - 94260 - Fresnes - France.

La marque Château Haut-Pelan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Haut-Pelan arrivera à expiration en date du 22 mai 2029.


Monsieur Louis Pallaro - 4 promenade du barrage - 94260 - Fresnes - France


Monsieur louis Pallaro - 4 promenade du barrage - 94260 - Fresnes - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée.