Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AES
LOUIS ORVAIN

Numéro de dépôt :
99772897
Date de dépôt :
29/01/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2009

Présentation de la marque AES

Déposée le 29 janvier 1999 par LOUIS ORVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est LOUIS ORVAIN, domicilié(e) Zone Artisanale, 35370 ARGENTRE DU PLESSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ORVAIN Louis - France.

La marque AES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772897.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AES est expirée depuis le 29 janvier 2009.

LOUIS ORVAIN a également déposé les autres marques suivantes : potentiels insoupçonnés , FORMATIONS IMPLICANTES , MANAGEMENT FEDERATIF


LOUIS ORVAIN - Zone Artisanale, 35370 ARGENTRE DU PLESSIS - France


Monsieur ORVAIN Louis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Mobilier et sièges pour restauration.