Déposée le 17 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOUIS NOETINGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOTINGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOUIS NOETINGER domicilié(e) 30 rue des Tennrolles - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 175 603 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS NOETINGER, SARL domicilié(e) 30 rue des Tennrolles - 92210 - SAINT CLOUD - France.
La marque BIOTINGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOUIS NOETINGER SARL, EURL - 30 rue des Tennrolles - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 480175603
LOUIS NOETINGER, SARL - 30 rue des Tennrolles - 92210 - SAINT CLOUD - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Inscription le 4 avril 2011 - Retrait partiel n°546306 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04
Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Inscription le 14 septembre 2011 - Rejet partiel n°557801 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-14
Inscription le 12 mars 2012 - Rejet partiel n°571509 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; agrumes ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits forestiers ni préparés, ni transformés ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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