Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Licence to smoke
Louis Noetinger Eurl, EURL

Numéro de dépôt :
3980416
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2023
Licence to smoke de Louis Noetinger Eurl

Présentation de la marque Licence to smoke

Déposée par voie électronique le 6 février 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Louis Noetinger Eurl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Licence to smoke » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Louis Noetinger Eurl domicilié(e) 30 rue des Tennerolles - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 175 603 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis Noetinger Eurl domicilié(e) 30 rue des Tennerolles - 92210 - SAINT CLOUD - France.

La marque Licence to smoke a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Licence to smoke est expirée depuis le 6 février 2023.

Louis Noetinger Eurl a également déposé les autres marques suivantes : GIRO MANO , CRAPOUILLOT , KRAPOUILLOT


Louis Noetinger Eurl, EURL - 30 rue des Tennerolles - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 480175603


Louis Noetinger Eurl - 30 rue des Tennerolles - 92210 - SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Classe 34 : cigarette éléctronique, articles pour fumeurs.