Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

COURCHEVEL
LOUIS MULLER & FILS SA

Numéro de dépôt :
1343862
Date de dépôt :
22/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque COURCHEVEL

Déposée le 22 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MULLER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURCHEVEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MULLER & FILS domicilié(e) 39, quai de la Seine, 75019 PARIS (dossier no 2051538) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 009 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS MULLER & FILS SA Elisabeth LALANNE domicilié(e) (dossier no 2051538) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque COURCHEVEL est expirée depuis le 22 octobre 1995.


LOUIS MULLER & FILS SA - 39, quai de la Seine, 75019 PARIS (dossier no 2051538) - France - SIREN 542009675


LOUIS MULLER & FILS SA Elisabeth LALANNE - (dossier no 2051538) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1995 n°2051538 - Publication au BOPI 1995-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Inscription le 30 septembre 2002 - renonciation totale n°355396 - Publication au BOPI 2002-09-30

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie (à l'exception des publications);albums, dessins, motifs de décoration;images;modèles de dessins, portraits;articles pour reliures;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.