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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET
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VENTABREN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VENTABREN
LOUIS MOUSSET SA

Numéro de dépôt :
1663577
Date de dépôt :
02/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
02/08/2013

Présentation de la marque VENTABREN

Déposée le 2 août 1983 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « VENTABREN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET domicilié(e) Société Anonyme, Château des Fines Roches,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2239578) - 84230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 820 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2239578) - 69134 - France.

La marque VENTABREN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VENTABREN est expirée depuis le 2 août 2013.

LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : FARADIX , MOUSSET FRERES , SEVE DE PROVENCE , RESERVE DES MAGES , LE P'TIT BISTROT , LES TROIS TASSES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , GRANGE BLANCHE , LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE , LA ROCHE DU PAPE


LOUIS MOUSSET SA - Société Anonyme, Château des Fines Roches,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2239578) - 84230 - France - SIREN 705820272


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2239578) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2003 n°2239578 - Publication au BOPI 2003-03-20

Renouvellement sans limitation n°2018226 - Publication au BOPI 1993-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 13 avril 1992 - Transmission de propriété n°62124 - Publication au BOPI 1992-04-13

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