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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET
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TOURBILLON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURBILLON
LOUIS MOUSSET S.A.

Numéro de dépôt :
1237307
Date de dépôt :
26/05/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/05/2003

Présentation de la marque TOURBILLON

Déposée le 26 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURBILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET domicilié(e) Les Fines Roches, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2014907) - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 820 272 .

La marque TOURBILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURBILLON est expirée depuis le 26 mai 2003.

LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : FARADIX , MOUSSET FRERES , SEVE DE PROVENCE , RESERVE DES MAGES , LE P'TIT BISTROT , LES TROIS TASSES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , GRANGE BLANCHE , LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE , LA ROCHE DU PAPE


LOUIS MOUSSET S.A. - Les Fines Roches, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2014907) - France - SIREN 705820272


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1993 n°2014907 - Publication au BOPI 1993-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Inscription le 12 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153537 - Publication au BOPI 1993-01-12

Des vins mousseux et pétillants ainsi que des vins tranquilles.