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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET
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RESERVE DES MAGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESERVE DES MAGES
LOUIS MOUSSET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1316111
Date de dépôt :
20/04/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2024

Présentation de la marque RESERVE DES MAGES

Déposée le 20 avril 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESERVE DES MAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 820 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque RESERVE DES MAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RESERVE DES MAGES est expirée depuis le 20 avril 2024.

LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : FARADIX , MOUSSET FRERES , SEVE DE PROVENCE , LE P'TIT BISTROT , LES TROIS TASSES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , GRANGE BLANCHE , LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE , LA ROCHE DU PAPE , LE P'TIT BISTROT


LOUIS MOUSSET, Société par actions simplifiée - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 705820272


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2003 n°2250151 - Publication au BOPI 2003-09-30

Renouvellement sans limitation n°2023234 - Publication au BOPI 1993-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°18961 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2013 n°2539805 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-24

Inscription le 16 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°611010 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-16

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine, vins mousseux, cidres, bières, alcools, eaux-de-vie et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.