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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET
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PRINCE DU GRAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE DU GRAY
LOUIS MOUSSET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1375594
Date de dépôt :
25/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2023

Présentation de la marque PRINCE DU GRAY

Déposée le 25 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE DU GRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 820 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque PRINCE DU GRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRINCE DU GRAY est expirée depuis le 25 juillet 2023.

LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : FARADIX , MOUSSET FRERES , SEVE DE PROVENCE , RESERVE DES MAGES , LE P'TIT BISTROT , LES TROIS TASSES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , GRANGE BLANCHE , LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE , LA ROCHE DU PAPE


LOUIS MOUSSET, Société par actions simplifiée - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 705820272


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-14

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2003 n°2244221 - Publication au BOPI 2003-06-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-52

Inscription le 2 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387913 - Publication au BOPI 2004-03-02

Renouvellement sans limitation n°2017696 - Publication au BOPI 1993-21

Inscription le 2 mars 2004 - Changement de dénomination n°387914 - Publication au BOPI 2004-03-02

Inscription le 27 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464539 - Publication au BOPI 2007-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2013 n°2530336 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-28

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, liqueurs, cidres et spiritueux.