Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSET FRERES
LOUIS MOUSSET, Société Anonyme, Château des Fines Roches, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1280063
Date de dépôt :
19/07/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/1994

Présentation de la marque MOUSSET FRERES

Déposée le 19 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOUSSET FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque MOUSSET FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSET FRERES est expirée depuis le 19 juillet 1994.

LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : FARADIX , SEVE DE PROVENCE , RESERVE DES MAGES , LE P'TIT BISTROT , LES TROIS TASSES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , GRANGE BLANCHE , LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE , LA ROCHE DU PAPE , LE P'TIT BISTROT


LOUIS MOUSSET, Société Anonyme, Château des Fines Roches, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Des Vins.