MOUSSET FRERES
Présentation de la marque MOUSSET FRERES
Déposée le 19 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOUSSET FRERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOUSSET FRERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSET FRERES est expirée depuis le 19 juillet 1994.
LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01