LES TROIS TASSES
Présentation de la marque LES TROIS TASSES
Déposée le 9 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TROIS TASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TROIS TASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TROIS TASSES est expirée depuis le 9 octobre 2006.
LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 juin 1996 n°2070541 - Publication au BOPI 1996-06-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11