Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TROIS TASSES
LOUIS MOUSSET S.A.

Numéro de dépôt :
1374025
Date de dépôt :
09/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2006

Présentation de la marque LES TROIS TASSES

Déposée le 9 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TROIS TASSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET domicilié(e) Château les Fines Roches, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2070541) - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 820 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2070541) - France.

La marque LES TROIS TASSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TROIS TASSES est expirée depuis le 9 octobre 2006.

LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : FARADIX , MOUSSET FRERES , SEVE DE PROVENCE , RESERVE DES MAGES , LE P'TIT BISTROT , LE CAVEAU DES DISCIPLES , GRANGE BLANCHE , LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE , LA ROCHE DU PAPE , LE P'TIT BISTROT


LOUIS MOUSSET S.A. - Château les Fines Roches, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2070541) - France - SIREN 705820272


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2070541) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juin 1996 n°2070541 - Publication au BOPI 1996-06-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Des vins.