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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET
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LES TROIS COURONNES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TROIS COURONNES
LOUIS MOUSSET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1346773
Date de dépôt :
13/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2025

Présentation de la marque LES TROIS COURONNES

Déposée le 13 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TROIS COURONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 820 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme DUTHOIT-LIARDO Anaïs domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque LES TROIS COURONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES TROIS COURONNES arrivera à expiration en date du 13 décembre 2025.

LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : FARADIX , MOUSSET FRERES , SEVE DE PROVENCE , RESERVE DES MAGES , LE P'TIT BISTROT , LES TROIS TASSES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , GRANGE BLANCHE , LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE , LA ROCHE DU PAPE


LOUIS MOUSSET, Société par Actions Simplifiée - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 705820272


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme DUTHOIT-LIARDO Anaïs - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2052036 - Publication au BOPI 1995-33

Renouvellement sans limitation le 23 février 2006 n°2308692 - Publication au BOPI 2006-02-23

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°18961 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486127 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 3 février 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°662337 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2015 n°2603063 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-26

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