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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET
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LES CAVES DES APOTRES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES CAVES DES APOTRES
LOUIS MOUSSET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1335331
Date de dépôt :
13/12/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2025

Présentation de la marque LES CAVES DES APOTRES

Déposée le 13 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CAVES DES APOTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 820 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme DUTHOIT-LIARDO Anaïs domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque LES CAVES DES APOTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LES CAVES DES APOTRES arrivera à expiration en date du 13 décembre 2025.

LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : FARADIX , MOUSSET FRERES , SEVE DE PROVENCE , RESERVE DES MAGES , LE P'TIT BISTROT , LES TROIS TASSES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , GRANGE BLANCHE , LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE , LA ROCHE DU PAPE


LOUIS MOUSSET, Société par Actions Simplifiée - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 705820272


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme DUTHOIT-LIARDO Anaïs - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2005 n°2298424 - Publication au BOPI 2005-10-05

Renouvellement sans limitation n°2052493 - Publication au BOPI 1995-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Inscription le 21 août 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°351741 - Publication au BOPI 2002-08-21

Inscription le 3 février 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°662337 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2015 n°2603110 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-26

Des vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.