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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET
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LE VIN DES APOTRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VIN DES APOTRES
LOUIS MOUSSET SA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1507387
Date de dépôt :
02/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2009

Présentation de la marque LE VIN DES APOTRES

Déposée le 2 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VIN DES APOTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET domicilié(e) Château des Fines Roches, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2129148) - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 820 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2129148) - France.

La marque LE VIN DES APOTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE VIN DES APOTRES est expirée depuis le 2 janvier 2009.

LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : FARADIX , MOUSSET FRERES , SEVE DE PROVENCE , RESERVE DES MAGES , LE P'TIT BISTROT , LES TROIS TASSES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , GRANGE BLANCHE , LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE , LA ROCHE DU PAPE


LOUIS MOUSSET SA (Société Anonyme) - Château des Fines Roches, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2129148) - France - SIREN 705820272


Cabinet LAURENT & CHARRAS - (dossier no 2129148) - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1998 n°2129148 - Publication au BOPI 1998-10-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 21 août 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°351741 - Publication au BOPI 2002-08-21

Des vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers. Des bières.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.