LE P'TIT COTE

LOUIS MOUSSET SA (Société Anonyme)

Présentation de la marque LE P'TIT COTE

Déposée le 1 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE P'TIT COTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET domicilié(e) Château des Fines Roches, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2192991) - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 820 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2192991) - France.

La marque LE P'TIT COTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE P'TIT COTE est expirée depuis le 1 juillet 2011.

LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : FARADIX , MOUSSET FRERES , SEVE DE PROVENCE , RESERVE DES MAGES , LE P'TIT BISTROT , LES TROIS TASSES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , GRANGE BLANCHE , LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE , LA ROCHE DU PAPE