LE P'TIT BISTROT
Présentation de la marque LE P'TIT BISTROT
Déposée le 10 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE P'TIT BISTROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE P'TIT BISTROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE P'TIT BISTROT est expirée depuis le 10 octobre 2004.
LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 juin 1994 n°2034311 - Publication au BOPI 1994-06-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10