LE DEGUSTATEUR

LOUIS MOUSSET S.A. Société Anonyme

Présentation de la marque LE DEGUSTATEUR

Déposée le 6 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DEGUSTATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET domicilié(e) Château les Fines Roches, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 820 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LE DEGUSTATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DEGUSTATEUR est expirée depuis le 6 octobre 2005.

LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : FARADIX , MOUSSET FRERES , SEVE DE PROVENCE , RESERVE DES MAGES , LE P'TIT BISTROT , LES TROIS TASSES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , GRANGE BLANCHE , LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE , LA ROCHE DU PAPE