Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CIGALIERE
LOUIS MOUSSET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1280807
Date de dépôt :
26/07/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2024

Présentation de la marque LA CIGALIERE

Déposée le 26 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CIGALIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 820 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque LA CIGALIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA CIGALIERE est expirée depuis le 26 juillet 2024.

LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : FARADIX , MOUSSET FRERES , SEVE DE PROVENCE , RESERVE DES MAGES , LE P'TIT BISTROT , LES TROIS TASSES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , GRANGE BLANCHE , LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE , LA ROCHE DU PAPE


LOUIS MOUSSET, Société par Actions Simplifiée - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 705820272


Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2003 n°2255563 - Publication au BOPI 2003-12-30

Renouvellement sans limitation n°2029177 - Publication au BOPI 1994-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Inscription le 2 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152355 - Publication au BOPI 1992-12-02

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2014 n°2553647 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-20

Inscription le 10 avril 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°622412 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-10

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