L'ETOILE DE NOEL

LOUIS MOUSSET S.A. Société Anonyme

Présentation de la marque L'ETOILE DE NOEL

Déposée le 6 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ETOILE DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET domicilié(e) Château les Fines Roches, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 820 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque L'ETOILE DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETOILE DE NOEL est expirée depuis le 6 octobre 2004.

LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : FARADIX , MOUSSET FRERES , SEVE DE PROVENCE , RESERVE DES MAGES , LE P'TIT BISTROT , LES TROIS TASSES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , GRANGE BLANCHE , LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE , LA ROCHE DU PAPE