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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET
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GRANGE BLANCHE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRANGE BLANCHE
LOUIS MOUSSET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1421263
Date de dépôt :
28/07/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2027

Présentation de la marque GRANGE BLANCHE

Déposée le 28 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRANGE BLANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 820 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque GRANGE BLANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRANGE BLANCHE arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.

LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : FARADIX , MOUSSET FRERES , SEVE DE PROVENCE , RESERVE DES MAGES , LE P'TIT BISTROT , LES TROIS TASSES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE , LA ROCHE DU PAPE , LE P'TIT BISTROT


LOUIS MOUSSET, Société par actions simplifiée - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 705820272


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2007 n°2336037 - Publication au BOPI 2007-03-06

Renouvellement sans limitation n°2083821 - Publication au BOPI 1997-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2017 n°2653807 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-05

Vins.