BVINUM

LOUIS MOUSSET SA Société Anonyme

Présentation de la marque BVINUM

Déposée le 28 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BVINUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET domicilié(e) Château des Fines Roches,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - 84230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 820 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

La marque BVINUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BVINUM est expirée depuis le 28 juin 2014.

LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : FARADIX , MOUSSET FRERES , SEVE DE PROVENCE , RESERVE DES MAGES , LE P'TIT BISTROT , LES TROIS TASSES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , GRANGE BLANCHE , LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE , LA ROCHE DU PAPE