BOISSY & DELAYGUE

LOUIS MOUSSET, Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque BOISSY & DELAYGUE

Déposée le 14 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BOISSY & DELAYGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 820 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque BOISSY & DELAYGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOISSY & DELAYGUE est expirée depuis le 14 novembre 2023.

LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : FARADIX , MOUSSET FRERES , SEVE DE PROVENCE , RESERVE DES MAGES , LE P'TIT BISTROT , LES TROIS TASSES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , GRANGE BLANCHE , LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE , LA ROCHE DU PAPE