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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET
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AMBROISE LAPIERRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMBROISE LAPIERRE
LOUIS MOUSSET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1716792
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2021

Présentation de la marque AMBROISE LAPIERRE

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMBROISE LAPIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOUIS MOUSSET domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 820 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque AMBROISE LAPIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMBROISE LAPIERRE est expirée depuis le 26 décembre 2021.

LOUIS MOUSSET a également déposé les autres marques suivantes : FARADIX , MOUSSET FRERES , SEVE DE PROVENCE , RESERVE DES MAGES , LE P'TIT BISTROT , LES TROIS TASSES , LE CAVEAU DES DISCIPLES , GRANGE BLANCHE , LES GRANDS CHAIS DU PRIEURE , LA ROCHE DU PAPE


LOUIS MOUSSET, Société par actions simplifiée - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 705820272


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2001 n°2203715 - Publication au BOPI 2001-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2011 n°2485657 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-11-30

Inscription le 11 janvier 2012 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°566912 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

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