Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARADIS
LOUIS MOUSSET SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1269769
Date de dépôt :
20/04/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2013

Présentation de la marque PARADIS

Déposée le 20 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARADIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET SA domicilié(e) Château des Fines Roches,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2249650) - 84230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 820 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2249650) - 69134 - France.

La marque PARADIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque PARADIS est expirée depuis le 22 septembre 2013.

LOUIS MOUSSET SA a également déposé les autres marques suivantes : L'AME DU VIN , DOMAINE DU GRAND VAUCROZE


LOUIS MOUSSET SA, Société Anonyme - Château des Fines Roches,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2249650) - 84230 - France - SIREN 705820272


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2249650) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2003 n°2249650 - Publication au BOPI 2003-09-22

Renouvellement sans limitation n°2023243 - Publication au BOPI 1993-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°11701 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°11972 - Publication au BOPI

Bière, jus de fruits.Vins, vins fins, vins mousseux, cidre.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.