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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET SA
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L'AME DU VIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'AME DU VIN
LOUIS MOUSSET SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1594265
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2020

Présentation de la marque L'AME DU VIN

Déposée le 22 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AME DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET SA domicilié(e) Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 820 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque L'AME DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'AME DU VIN est expirée depuis le 22 mai 2020.

LOUIS MOUSSET SA a également déposé les autres marques suivantes : PARADIS , DOMAINE DU GRAND VAUCROZE


LOUIS MOUSSET SA, Société anonyme - Route de Nyons - 26790 - TULETTE - France - SIREN 705820272


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2000 n°2162307 - Publication au BOPI 2000-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2010 n°2439416 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-04

Inscription le 12 juillet 2010 - Changement d'adresse n°527189 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-12

Bières. Des vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.