DOMAINE DU GRAND VAUCROZE

LOUIS MOUSSET SA, société anonyme

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND VAUCROZE

Déposée le 21 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU GRAND VAUCROZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MOUSSET SA domicilié(e) Château des Fines Roches, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque DOMAINE DU GRAND VAUCROZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND VAUCROZE est expirée depuis le 21 octobre 1998.

LOUIS MOUSSET SA a également déposé les autres marques suivantes : PARADIS , L'AME DU VIN