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Marques déposées par monsieur Louis MOUCHARD
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ROMANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROMANCE
Monsieur Louis MOUCHARD

Numéro de dépôt :
1036408
Date de dépôt :
19/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROMANCE

Déposée le 19 décembre 1977 par monsieur Louis MOUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Louis MOUCHARD domicilié(e) "Les Ruchers du Midi", rue de la Liberté, 06370 MOUANS-SARTOUX. - France.

La marque ROMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 21

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ROMANCE est expirée depuis le 19 décembre 1987.

Louis MOUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : REXAPOLLEN , GIL PEIRAN , MIEL DE LA BASTIDE , REXAROM , REXAGEL


Monsieur Louis MOUCHARD - "Les Ruchers du Midi", rue de la Liberté, 06370 MOUANS-SARTOUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-031

Bougies.Bougeoirs.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.