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Marques déposées par monsieur Louis Mitjavile
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LE VERSANT ROCHEUX, LE VIEUX VERSANT, LE PETIT VERSANT, LE PIC DU VERSANT, LE verçant, LE VERSSANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE VERSANT ROCHEUX, LE VIEUX VERSANT, LE PETIT VERSANT, LE PIC DU VERSANT, LE verçant, LE VERSSANT
Monsieur Louis Mitjavile

Numéro de dépôt :
4582940
Date de dépôt :
19/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2029
LE VERSANT ROCHEUX, LE VIEUX VERSANT, LE PETIT VERSANT, LE PIC DU VERSANT, LE verçant, LE VERSSANT de Louis Mitjavile

Présentation de la marque LE VERSANT ROCHEUX, LE VIEUX VERSANT, LE PETIT VERSANT, LE PIC DU VERSANT, LE verçant, LE VERSSANT

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2019 par monsieur Louis Mitjavile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VERSANT ROCHEUX, LE VIEUX VERSANT, LE PETIT VERSANT, LE PIC DU VERSANT, LE verçant, LE VERSSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Louis Mitjavile domicilié(e) 3 Lieu dit cadet - 33350 - SAINT GENES DE CASTILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis Mitjavile domicilié(e) 3 Lieu dit Cadet - 33350 - SAINT GENES DE CASTILLON - France.

La marque LE VERSANT ROCHEUX, LE VIEUX VERSANT, LE PETIT VERSANT, LE PIC DU VERSANT, LE verçant, LE VERSSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4582940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERSANT ROCHEUX, LE VIEUX VERSANT, LE PETIT VERSANT, LE PIC DU VERSANT, LE verçant, LE VERSSANT arrivera à expiration en date du 19 septembre 2029.

Louis Mitjavile a également déposé les autres marques suivantes : L'AURAGE


Monsieur Louis Mitjavile - 3 Lieu dit cadet - 33350 - SAINT GENES DE CASTILLON - France


Monsieur Louis Mitjavile - 3 Lieu dit Cadet - 33350 - SAINT GENES DE CASTILLON - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.