Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIF ASSISTANCE CONSEIL TRANSFORMATION IMPRESSION FACONNAGE
M. Louis-Michel Custodio, Agissant pour le compte de la société "ACTIF" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4060278
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2024
ACTIF ASSISTANCE CONSEIL TRANSFORMATION IMPRESSION FACONNAGE de Louis-Michel Custodio

Présentation de la marque ACTIF ASSISTANCE CONSEIL TRANSFORMATION IMPRESSION FACONNAGE

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2014 par monsieur Louis-Michel Custodio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIF ASSISTANCE CONSEIL TRANSFORMATION IMPRESSION FACONNAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est monsieur Louis-Michel Custodio domicilié(e) 9 Rue de l'Alhambra - 77176 - Savigny Le Temple - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTIF, M. Louis-Michel Custodio domicilié(e) 9 rue de l'Alhambra - 77176 - Paris - France.

La marque ACTIF ASSISTANCE CONSEIL TRANSFORMATION IMPRESSION FACONNAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060278.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIF ASSISTANCE CONSEIL TRANSFORMATION IMPRESSION FACONNAGE est expirée depuis le 13 janvier 2024.

Louis-Michel Custodio a également déposé les autres marques suivantes : REILIBOM


M. Louis-Michel Custodio, Agissant pour le compte de la société "ACTIF" en cours de formation - 9 Rue de l'Alhambra - 77176 - Savigny Le Temple - France


ACTIF, M. Louis-Michel Custodio - 9 rue de l'Alhambra - 77176 - Paris - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ;

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; services de conception d'art graphique.