Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELON 1 ONE LOUIS METAIREAU
M. Louis METAIREAU

Numéro de dépôt :
95590815
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2005

Présentation de la marque MELON 1 ONE LOUIS METAIREAU

Déposée le 3 octobre 1995 par monsieur Louis METAIREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELON 1 ONE LOUIS METAIREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est monsieur Louis METAIREAU domicilié(e) Le Gué-Joubert, 44690 MAISDON-SUR-SEVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque MELON 1 ONE LOUIS METAIREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELON 1 ONE LOUIS METAIREAU est expirée depuis le 3 octobre 2005.

Louis METAIREAU a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS METAIREAU ET SES VIGNERONS D ART , LIGNE NOIRE , METAIREAU GRAND MOUTON , LOUIS METAIREAU , LML , L METAIREAU , LOUIS METAIREAU ET SES VIGNERONS D'ART , L PREMIER JOUR , MUSQUE , (Marque figurative)


M. Louis METAIREAU - Le Gué-Joubert, 44690 MAISDON-SUR-SEVRE - France


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins de pays et d'appellation d'origine issus exclusivement du cépage MELON