Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUR ROUGE
LOUIS MAX Société anonyme

Numéro de dépôt :
1733868
Date de dépôt :
15/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2016

Présentation de la marque TOUR ROUGE

Déposée le 15 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUR ROUGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX domicilié(e) 6, rue de Chaux Nuits Saint Georges (dossier no 2302448) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 539 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2302448) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOUR ROUGE est expirée depuis le 15 janvier 2016.

LOUIS MAX a également déposé les autres marques suivantes : VILLANDRAY , MALTERRE , GOURMET , PIERRE DENIZOT , VIN DE BAREUZAI , VAUTRAIT , COMTE DE MIGIEU , ML LOUIS MAX , ANTONIN BOURGEOIS , G. DUCH


LOUIS MAX Société anonyme - 6, rue de Chaux Nuits Saint Georges (dossier no 2302448) - France - SIREN 391539756


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2302448) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2058124 - Publication au BOPI 1995-51

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2005 n°2302448 - Publication au BOPI 2005-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-11

Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371875 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296113 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 8 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296112 - Publication au BOPI 2000-02-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins, vins mousseux, eaux-de-vie)