Marque enregistrée - Marque en vigueur

SITEC
LOUIS MAX

Numéro de dépôt :
4514746
Date de dépôt :
11/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2029
SITEC de LOUIS MAX

Présentation de la marque SITEC

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2019 par LOUIS MAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est LOUIS MAX domicilié(e) 6 rue de Chaux - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Madame Bénédicte Devevey domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque SITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITEC arrivera à expiration en date du 11 janvier 2029.

LOUIS MAX a également déposé les autres marques suivantes : VILLANDRAY , GOURMET , PIERRE DENIZOT , VIN DE BAREUZAI , VAUTRAIT , ANTONIN BOURGEOIS , Natura Nostrum , MARC VIEUX A LA CLOCHE JULES BELIN , POULET , J-V


LOUIS MAX - 6 rue de Chaux - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France


PROMARK, Madame Bénédicte Devevey - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Vins ;

Conditionnement de produits ; emballage de produits ; emmagasinage et empaquetage de marchandises ; entreposage ; services d’expédition ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ou par internet ; mise en bouteilles ; stockage ; tous ces services étant liés au domaine viticole et agricole ;

Elevage de vin, viticulture.