Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MALTERRE
LOUIS MAX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1273607
Date de dépôt :
22/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2014

Présentation de la marque MALTERRE

Déposée le 22 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MALTERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX domicilié(e) 6, rue de Chaux Nuits SAINT GEORGES (dossier no 2260993) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 539 756 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2260993) - 75008 - France.

La marque MALTERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MALTERRE est expirée depuis le 22 mai 2014.

LOUIS MAX a également déposé les autres marques suivantes : VILLANDRAY , GOURMET , PIERRE DENIZOT , VIN DE BAREUZAI , VAUTRAIT , COMTE DE MIGIEU , ML LOUIS MAX , ANTONIN BOURGEOIS , G. DUCH , Natura Nostrum


LOUIS MAX Société Anonyme - 6, rue de Chaux Nuits SAINT GEORGES (dossier no 2260993) - France - SIREN 391539756


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2260993) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2030032 - Publication au BOPI 1994-14

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2004 n°2260993 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371875 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296113 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 8 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296112 - Publication au BOPI 2000-02-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).