Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LAYOTTE
LOUIS MAX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1229675
Date de dépôt :
09/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2013
LAYOTTE de LOUIS MAX

Présentation de la marque LAYOTTE

Déposée le 9 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LAYOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX domicilié(e) 6, rue de Chaux,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2238027) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 539 756 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2238027) - 75008 - France.

La marque LAYOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LAYOTTE est expirée depuis le 9 mars 2013.

LOUIS MAX a également déposé les autres marques suivantes : VILLANDRAY , MALTERRE , GOURMET , PIERRE DENIZOT , VIN DE BAREUZAI , VAUTRAIT , COMTE DE MIGIEU , ML LOUIS MAX , ANTONIN BOURGEOIS , G. DUCH


LOUIS MAX, Société Anonyme - 6, rue de Chaux,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2238027) - 21700 - France - SIREN 391539756


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2238027) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2003 n°2238027 - Publication au BOPI 2003-03-06

Renouvellement sans limitation n°2015004 - Publication au BOPI 1993-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Inscription le 6 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162588 - Publication au BOPI 1993-09-06

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs.