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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX
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L. GRIVELET-CUSSET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L. GRIVELET-CUSSET
LOUIS MAX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94539106
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2024

Présentation de la marque L. GRIVELET-CUSSET

Déposée le 6 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L. GRIVELET-CUSSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX domicilié(e) 6 rue de Chaux - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 539 756 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme Devevey Bénédicte domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque L. GRIVELET-CUSSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L. GRIVELET-CUSSET est expirée depuis le 6 octobre 2024.

LOUIS MAX a également déposé les autres marques suivantes : VILLANDRAY , MALTERRE , GOURMET , PIERRE DENIZOT , VIN DE BAREUZAI , VAUTRAIT , COMTE DE MIGIEU , ML LOUIS MAX , ANTONIN BOURGEOIS , G. DUCH


LOUIS MAX, Société Anonyme - 6 rue de Chaux - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 391539756


PROMARK, Mme Devevey Bénédicte - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2004 n°2273470 - Publication au BOPI 2004-10-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-15

Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400566 - Publication au BOPI 2004-09-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Inscription le 23 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404613 - Publication au BOPI 2004-12-23

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2014 n°2569571 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-14

Vins rouges et blancs, vins mousseux, liqueurs et spiritueux