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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX
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JULES ROMANS
Marque expirée - Marque en non vigueur

JULES ROMANS
LOUIS MAX Société anonyme

Numéro de dépôt :
97666612
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2017

Présentation de la marque JULES ROMANS

Déposée le 3 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JULES ROMANS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX domicilié(e) 6, rue de Chaux, Nuits Saint Georges,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2327742) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 539 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2327742) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JULES ROMANS est expirée depuis le 3 mars 2017.

LOUIS MAX a également déposé les autres marques suivantes : VILLANDRAY , MALTERRE , GOURMET , PIERRE DENIZOT , VIN DE BAREUZAI , VAUTRAIT , COMTE DE MIGIEU , ML LOUIS MAX , ANTONIN BOURGEOIS , G. DUCH


LOUIS MAX Société anonyme - 6, rue de Chaux, Nuits Saint Georges,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2327742) - 21700 - France - SIREN 391539756


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2327742) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2006 n°2327742 - Publication au BOPI 2006-11-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371875 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296113 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 8 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296112 - Publication au BOPI 2000-02-08

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux, liqueurs, boissons distillées