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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX
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Emile de FOY
Marque expirée - Marque en non vigueur

Emile de FOY
LOUIS MAX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1362704
Date de dépôt :
08/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2016

Présentation de la marque Emile de FOY

Déposée le 8 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Emile de FOY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX domicilié(e) 6, rue de Chaux,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2315677) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 539 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2315677) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Emile de FOY est expirée depuis le 8 juillet 2016.

LOUIS MAX a également déposé les autres marques suivantes : VILLANDRAY , MALTERRE , GOURMET , PIERRE DENIZOT , VIN DE BAREUZAI , VAUTRAIT , COMTE DE MIGIEU , ML LOUIS MAX , ANTONIN BOURGEOIS , G. DUCH


LOUIS MAX Société Anonyme - 6, rue de Chaux,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2315677) - 21700 - France - SIREN 391539756


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2315677) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2071849 - Publication au BOPI 1996-32

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2006 n°2315677 - Publication au BOPI 2006-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239865 - Publication au BOPI 1997-07-03

Inscription le 6 janvier 1995 - Transmission de propriété n°179919 - Publication au BOPI 1995-01-06

Inscription le 6 janvier 1995 - Transmission de propriété n°179918 - Publication au BOPI 1995-01-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).