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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX
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CAFE ROYAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAFE ROYAL
LOUIS MAX, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92443425
Date de dépôt :
26/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2012

Présentation de la marque CAFE ROYAL

Déposée le 26 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX domicilié(e) 6, rue de Chaux Nuits Saint Georges,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2231199) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 539 756 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2231199) - 75008 - France.

La marque CAFE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAFE ROYAL est expirée depuis le 26 novembre 2012.

LOUIS MAX a également déposé les autres marques suivantes : VILLANDRAY , MALTERRE , GOURMET , PIERRE DENIZOT , VIN DE BAREUZAI , VAUTRAIT , COMTE DE MIGIEU , ML LOUIS MAX , ANTONIN BOURGEOIS , G. DUCH


LOUIS MAX, (Société Anonyme) - 6, rue de Chaux Nuits Saint Georges,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2231199) - 21700 - France - SIREN 391539756


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2231199) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2002 n°2231199 - Publication au BOPI 2002-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Inscription le 30 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358655 - Publication au BOPI 2002-10-30

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296113 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 8 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296112 - Publication au BOPI 2000-02-08

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux