Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAFE IMPERIAL
LOUIS MAX, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92440222
Date de dépôt :
03/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2012

Présentation de la marque CAFE IMPERIAL

Déposée le 3 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAFE IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX domicilié(e) 6, rue de Chaux Nuits Saint Georges,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2230349) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 539 756 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2230349) - 75008 - France.

La marque CAFE IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAFE IMPERIAL est expirée depuis le 3 novembre 2012.

LOUIS MAX a également déposé les autres marques suivantes : VILLANDRAY , MALTERRE , GOURMET , PIERRE DENIZOT , VIN DE BAREUZAI , VAUTRAIT , COMTE DE MIGIEU , ML LOUIS MAX , ANTONIN BOURGEOIS , G. DUCH


LOUIS MAX, (Société Anonyme) - 6, rue de Chaux Nuits Saint Georges,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2230349) - 21700 - France - SIREN 391539756


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2230349) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2002 n°2230349 - Publication au BOPI 2002-10-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Inscription le 30 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358655 - Publication au BOPI 2002-10-30

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296113 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 8 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296112 - Publication au BOPI 2000-02-08

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, spiritueux