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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX
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BELLEGRAVES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLEGRAVES
LOUIS MAX, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1377275
Date de dépôt :
17/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2013

Présentation de la marque BELLEGRAVES

Déposée le 17 février 1983 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLEGRAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX domicilié(e) 6, rue de Chaux Nuits Saint Georges,21700 Nuits Saint Georges (dossier no 2235727) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 539 756 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2235727) - 75008 - France.

La marque BELLEGRAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLEGRAVES est expirée depuis le 17 février 2013.

LOUIS MAX a également déposé les autres marques suivantes : VILLANDRAY , MALTERRE , GOURMET , PIERRE DENIZOT , VIN DE BAREUZAI , VAUTRAIT , COMTE DE MIGIEU , ML LOUIS MAX , ANTONIN BOURGEOIS , G. DUCH


LOUIS MAX, (Société Anonyme) - 6, rue de Chaux Nuits Saint Georges,21700 Nuits Saint Georges (dossier no 2235727) - 21700 - France - SIREN 391539756


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2235727) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2012240 - Publication au BOPI 1993-04

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2003 n°2235727 - Publication au BOPI 2003-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 17 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363441 - Publication au BOPI 2003-01-17

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296113 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 8 février 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°296112 - Publication au BOPI 2000-02-08

Vins.