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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX
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BARON DE VANCEY
Marque expirée - Marque en non vigueur

BARON DE VANCEY
LOUIS MAX, SA

Numéro de dépôt :
1566443
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/12/2019
BARON DE VANCEY de LOUIS MAX

Présentation de la marque BARON DE VANCEY

Déposée le 21 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARON DE VANCEY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX domicilié(e) 6 RUE DE CHAUX - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 539 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOUIS MAX domicilié(e) 6 RUE DE CHAUX BP 4 - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARON DE VANCEY est expirée depuis le 21 décembre 2019.

LOUIS MAX a également déposé les autres marques suivantes : VILLANDRAY , MALTERRE , GOURMET , PIERRE DENIZOT , VIN DE BAREUZAI , VAUTRAIT , COMTE DE MIGIEU , ML LOUIS MAX , ANTONIN BOURGEOIS , G. DUCH


LOUIS MAX, SA - 6 RUE DE CHAUX - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 391539756


LOUIS MAX - 6 RUE DE CHAUX BP 4 - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France


Demande de renouvellement le 17 décembre 2009 n°2425691 - Publication au BOPI 2009-12-17

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1999 n°2148598 - Publication au BOPI 1999-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 4 août 1995 - Transmission de propriété n°188289 - Publication au BOPI 1995-08-04

Inscription le 18 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524998 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-18

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2010 n°2444127 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-06-21

Vins, spiritueux, marcs, eaux-de-vie et liqueurs