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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX
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ARTAULT AINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTAULT AINE
LOUIS MAX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95568143
Date de dépôt :
19/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2015

Présentation de la marque ARTAULT AINE

Déposée le 19 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTAULT AINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX domicilié(e) 6, rue de Chaux,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2286170) - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 539 756 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2286170) - 75008 - France.

La marque ARTAULT AINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTAULT AINE est expirée depuis le 19 avril 2015.

LOUIS MAX a également déposé les autres marques suivantes : VILLANDRAY , MALTERRE , GOURMET , PIERRE DENIZOT , VIN DE BAREUZAI , VAUTRAIT , COMTE DE MIGIEU , ML LOUIS MAX , ANTONIN BOURGEOIS , G. DUCH


LOUIS MAX Société Anonyme - 6, rue de Chaux,21700 NUITS SAINT GEORGES (dossier no 2286170) - 21700 - France - SIREN 391539756


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2286170) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239865 - Publication au BOPI 1997-07-03

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2005 n°2286170 - Publication au BOPI 2005-04-12

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Vins, spiritueux