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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX
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A. NOIROT-CARRIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A. NOIROT-CARRIERE
LOUIS MAX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1228783
Date de dépôt :
28/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2023

Présentation de la marque A. NOIROT-CARRIERE

Déposée le 28 février 1983 par la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A. NOIROT-CARRIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOUIS MAX domicilié(e) 6 rue de Chaux - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 539 756 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque A. NOIROT-CARRIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A. NOIROT-CARRIERE est expirée depuis le 28 février 2023.

LOUIS MAX a également déposé les autres marques suivantes : VILLANDRAY , MALTERRE , GOURMET , PIERRE DENIZOT , VIN DE BAREUZAI , VAUTRAIT , COMTE DE MIGIEU , ML LOUIS MAX , ANTONIN BOURGEOIS , G. DUCH


LOUIS MAX, Société Anonyme - 6 rue de Chaux - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France - SIREN 391539756


PROMARK, Avocats à la Cour - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2003 n°2237036 - Publication au BOPI 2003-02-20

Renouvellement sans limitation n°2014690 - Publication au BOPI 1993-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Inscription le 6 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162588 - Publication au BOPI 1993-09-06

Inscription le 27 août 1999 - Gage constitué n°284273 - Publication au BOPI 1999-08-27

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2013 n°2518220 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-09

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs.