Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
MOUTON
Numéro de dépôt :
1689699
Date de dépôt :
22/08/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque MOUTON
Déposée le 22 août 1991 par monsieur Louis MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOUTON »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Louis MAURY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 juillet 1996 - Renonciation totale n°203802 - Publication au BOPI 1996-07-11