LES INDIGNES FRANCAIS
Présentation de la marque LES INDIGNES FRANCAIS
Déposée par voie électronique le 31 octobre 2012 par monsieur Louis-Marie Pélaez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES INDIGNES FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES INDIGNES FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INDIGNES FRANCAIS est expirée depuis le 31 octobre 2022.
Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08