M. Louis-Marie de Castelbajac, Agissant pour le compte de la société "Louis-Marie de Castelbajac" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3924685
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/06/2022
Présentation de la marque Louis-Marie de Castelbajac
Déposée le 5 juin 2012 par monsieur Louis-Marie de Castelbajac
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Louis-Marie de Castelbajac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est monsieur Louis-Marie de Castelbajac domicilié(e) Immeuble, 14 bis rue Mouton Duvernet - 75014 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Louis-Marie de Castelbajac domicilié(e) Immeuble, 14 bis rue Mouton Duvernet - 75014 - Paris - France.
La marque Louis-Marie de Castelbajac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Louis-Marie de Castelbajac est expirée depuis le 5 juin 2022.
M. Louis-Marie de Castelbajac, Agissant pour le compte de la société "Louis-Marie de Castelbajac" en cours de formation - Immeuble, 14 bis rue Mouton Duvernet - 75014 - Paris - France
M. Louis-Marie de Castelbajac - Immeuble, 14 bis rue Mouton Duvernet - 75014 - Paris - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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