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Marques déposées par monsieur Louis-Marie de Castelbajac
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Chevalier de Corse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chevalier de Corse
Monsieur Louis-Marie de Castelbajac

Numéro de dépôt :
4528449
Date de dépôt :
25/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2029
Chevalier de Corse de Louis-Marie de Castelbajac

Présentation de la marque Chevalier de Corse

Déposée par voie électronique le 25 février 2019 par monsieur Louis-Marie de Castelbajac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chevalier de Corse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est monsieur Louis-Marie de Castelbajac domicilié(e) 5 passage Piver - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Louis-Marie de Castelbajac domicilié(e) 5 passage Piver - 75011 - Paris - France.

La marque Chevalier de Corse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chevalier de Corse arrivera à expiration en date du 25 février 2029.

Louis-Marie de Castelbajac a également déposé les autres marques suivantes : IRISH MIGHT , Mountfleet , ARMAGNAC 700 , IRISH MIGHT , Le Void , Chevalier de Corse , CHEVALIER DE VERONE , ORTOLAN , Moonfleet


Monsieur Louis-Marie de Castelbajac - 5 passage Piver - 75011 - Paris - France


Monsieur Louis-Marie de Castelbajac - 5 passage Piver - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Clémentine de Corse » ou « Pomelo de Corse » ; fruits congelés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Clémentine de Corse » ou « Pomelo de Corse » ; fruits secs bénéficiant de l'indication géographique protégée « Clémentine de Corse » ou « Pomelo de Corse » ; fruits cuisinés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Clémentine de Corse » ou « Pomelo de Corse » ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Brocciu ou Brocciu Corse" ; huiles à usage alimentaire bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « huile d'olive de Corse ou huile d'olive de Corse - Oliu di » ; beurre ; charcuterie bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Coppa de Corse ou Coppa de Corse - Coppa di Corsica » ou « Jambon sec de Corse ou Jambon sec de Corse -Prisuttu » ou « Lonzo de Corse ou Lonzo de Corse - Lonzu » ; salaisons bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Coppa de Corse ou Coppa de Corse - Coppa di Corsica » ou « Jambon sec de Corse ou Jambon sec de Corse -Prisuttu » ou « Lonzo de Corse ou Lonzo de Corse - Lonzu » ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Brocciu ou Brocciu Corse" ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine protégées « Vin de Corse ou Corse » et/ou « Muscat du Cap Corse.