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Marques déposées par monsieur Louis-Marie de Castelbajac
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700 Armagnac
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

700 Armagnac
M. Louis-Marie de Castelbajac

Numéro de dépôt :
3907914
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
700 Armagnac de Louis-Marie de Castelbajac

Présentation de la marque 700 Armagnac

Déposée le 23 mars 2012 par monsieur Louis-Marie de Castelbajac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 700 Armagnac »

Le déposant est monsieur Louis-Marie de Castelbajac domicilié(e) Immeuble, 64 quai de Jemmapes - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Louis-Marie de Castelbajac domicilié(e) Immeuble, 64 quai de Jemmapes, 75010 - 75010 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33


M. Louis-Marie de Castelbajac - Immeuble, 64 quai de Jemmapes - 75010 - Paris - France


M. Louis-Marie de Castelbajac - Immeuble, 64 quai de Jemmapes, 75010 - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 4 décembre 2014 - Rejet total n°637414 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.